Mentions legales
Modele de travail : les informations entre crochets [ ] doivent etre renseignees avec les donnees reelles de la societe et validees par un juriste avant mise en production.
Editeur
AllyGate.io est une marketplace de location de logements editee par la societe designee ci-dessous.
Raison sociale : [a fournir]. Forme juridique : [SAS / SARL / … a fournir]. Capital social : [montant a fournir]. Immatriculation : RCS [ville + numero] — SIRET [numero]. N° TVA intracommunautaire : [a fournir]. Siege social : [adresse a fournir]. Directeur de la publication : [nom a fournir]. Contact : [email a fournir].
Hebergement
Application : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA. Base de donnees : Neon (region UE — Francfort). [Confirmer/adapter selon l'hebergement reel.]
Propriete intellectuelle
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Responsabilite
AllyGate.io met en relation hotes et voyageurs en qualite d'intermediaire technique. Les annonces sont publiees sous la responsabilite de leurs auteurs ; l'editeur n'est pas partie au contrat de location.
Mediation de la consommation
Conformement a la reglementation, le consommateur peut recourir gratuitement a un mediateur de la consommation. Mediateur designe : [nom et coordonnees du mediateur a fournir].